Conditions générales de vente
Bienvenue sur Kupeefy. Les termes "nous", "notre" et "nos" désignent Kupeefy. Nous exploitons cette boutique en ligne afin de vous proposer nos gourdes personnalisées (les "Services"). Notre boutique est hébergée sur Shopify.
Les présentes Conditions Générales de Vente ("CGV") régissent votre utilisation des Services et vos achats sur notre site. En accédant à notre boutique ou en passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes CGV ainsi que notre Politique de Confidentialité.
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
ARTICLE 1 — ACCÈS ET COMPTE CLIENT
Pour passer commande, vous devez être majeur et disposer de la capacité juridique de contracter. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toute activité réalisée depuis votre compte. Toutes les informations que vous nous communiquez doivent être exactes, complètes et à jour.
ARTICLE 2 — PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter nos produits avec la plus grande précision possible. Toutefois, les couleurs affichées peuvent varier selon votre écran et ses paramètres. Nos produits étant personnalisés, nous vous invitons à vérifier attentivement votre configuration avant validation de commande.
Nous nous réservons le droit de modifier nos descriptions produits ou de cesser la commercialisation de tout article à tout moment.
ARTICLE 3 — COMMANDES
Votre commande constitue une offre d'achat. Elle n'est définitivement acceptée qu'après confirmation de notre part et réception de votre paiement. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour motif légitime, notamment en cas d'anomalie de paiement ou de stock insuffisant.
En raison de leur nature personnalisée, les commandes ne peuvent être annulées ou modifiées après validation, sauf erreur manifeste de notre part.
Vos achats sont soumis à notre Politique de Retour et de Remboursement.
ARTICLE 4 — PRIX ET FACTURATION
Les prix sont indiqués en euros. Kupeefy étant en franchise de base de TVA (article 293 B du CGI), aucune TVA n'est applicable ni facturée. Les frais de livraison sont indiqués séparément et récapitulés avant validation de votre commande.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de votre commande, tel qu'indiqué dans votre email de confirmation.
Vous garantissez que les informations de paiement que vous fournissez sont exactes et que vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement renseigné.
ARTICLE 5 — LIVRAISON
Nous livrons exclusivement en France métropolitaine. Les délais indiqués (3 à 5 jours ouvrés via Colissimo) sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. Nous ne sommes pas responsables des retards imputables au transporteur ou à des circonstances extérieures à notre contrôle.
Le risque de perte ou d'endommagement des produits est transféré au client dès remise du colis au transporteur.
ARTICLE 6 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments de notre boutique (textes, visuels, logo Kupeefy, design) sont notre propriété exclusive et sont protégés par le droit français de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans notre accord écrit préalable.
ARTICLE 7 — LIENS TIERS
Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites. Leur consultation se fait à vos propres risques.
ARTICLE 8 — RELATION AVEC SHOPIFY
Notre boutique est hébergée sur Shopify. Vos achats sont réalisés directement avec Kupeefy. Shopify n'est pas partie aux transactions conclues entre vous et nous et ne saurait être tenu responsable de celles-ci.
ARTICLE 9 — DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées lors de vos achats sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site. En utilisant nos Services, vous reconnaissez en avoir pris connaissance.
ARTICLE 10 — COMMENTAIRES ET AVIS
Tout avis ou retour que vous nous transmettez peut être utilisé librement par Kupeefy à des fins d'amélioration de nos produits et Services, sans obligation de rémunération ni de confidentialité à votre égard.
ARTICLE 11 — ERREURS ET OMISSIONS
En cas d'erreur typographique sur un prix ou une description produit, nous nous réservons le droit de corriger cette erreur et, le cas échéant, d'annuler la commande concernée après vous en avoir informé.
ARTICLE 12 — UTILISATION AUTORISÉE
Vous vous engagez à utiliser notre boutique uniquement à des fins licites et personnelles. Toute utilisation commerciale, revente ou exploitation de nos Services sans autorisation préalable est interdite.
ARTICLE 13 — RÉSILIATION
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer votre accès à nos Services à tout moment, sans préavis, en cas de manquement aux présentes CGV.
ARTICLE 14 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans les limites autorisées par la loi française, notre responsabilité ne saurait excéder le montant de la commande concernée. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects liés à l'utilisation de nos Services.
ARTICLE 15 — DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, vous pouvez recourir à la médiation de la consommation (CM2C — www.cm2c.net) avant toute action judiciaire. Les tribunaux français seront seuls compétents.
ARTICLE 16 — MODIFICATIONS DES CGV
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de votre commande.
ARTICLE 17 — CONTACT
Kupeefy kupeefy@gmail.com 90 rue de la Faisanderie, 75016 Paris SIRET : 106 452 667 00012
TVA non applicable, article 293 B du CGI.